Mentions légales, confidentialité & cookies

1Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site et l'ensemble des sites associés (recrutement, plaintes, plateformes générées à partir du template de l'Académie) sont édités et administrés par l'équipe de l'Académie Victor Hugo, un projet communautaire de jeu de rôle (Roleplay) géré par des particuliers à titre non professionnel.

Il ne s'agit pas d'une entreprise, d'une association déclarée ni d'une activité commerciale. Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur, en tant que particulier, est autorisé à ne pas divulguer publiquement son identité complète ; celle-ci reste toutefois accessible sur demande motivée auprès de l'hébergeur, dans les conditions prévues par la loi.

Responsable de la publication : équipe de l'Académie Victor Hugo (pseudonyme).
Contact : via le serveur Discord officiel de l'Académie Victor Hugo (canal support / modération).

Les éventuels systèmes de crédits, récompenses ou boutiques présents sur les plateformes de l'Académie sont exclusivement liés au jeu de rôle et ne donnent lieu à aucune transaction en argent réel.

Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé administré par l'équipe de l'Académie Victor Hugo, à l'aide de la solution de virtualisation Proxmox VE.

Nom de domaine

Le nom de domaine academie-vh.fr (et ses sous-domaines, dont legal.academie-vh.fr) est enregistré auprès d'IONOS SARL, 7 Place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur les sites de l'Académie (textes, images, logos, icônes, documents et éléments graphiques) est protégé au titre du droit d'auteur. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

L'équipe de l'Académie Victor Hugo s'efforce d'assurer la disponibilité et l'exactitude des informations publiées, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ou une absence totale d'erreurs.

2Politique de confidentialité

Responsable du traitement

L'équipe de l'Académie Victor Hugo, joignable via le serveur Discord officiel, est responsable du traitement des données décrites ci-dessous, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Données collectées

Selon les services utilisés (site principal, recrutement, plaintes), les données suivantes peuvent être collectées :

• Nom d'utilisateur ;
• Adresse e-mail ;
• Identifiant Discord ;
• Informations renseignées dans les formulaires (notamment les formulaires de candidature ou de plainte) ;
• Date et heure des connexions ;
• Adresse IP ;
• Journaux techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.

Seules les données nécessaires au fonctionnement des services proposés sont collectées.

Finalités et base légale

Les données sont utilisées, sur la base de l'exécution du service demandé et/ou de l'intérêt légitime à assurer la sécurité de la plateforme, uniquement afin de :

• permettre la création et la gestion des comptes ;
• authentifier les utilisateurs ;
• traiter les candidatures, plaintes et signalements ;
• assurer la sécurité du site ;
• prévenir les abus et les utilisations frauduleuses ;
• assurer le bon fonctionnement des services.

Les données ne sont ni vendues ni louées à des tiers.

Destinataires des données

Les données sont accessibles uniquement à l'équipe d'administration et de modération de l'Académie, dans la limite de leurs fonctions, ainsi qu'aux prestataires techniques listés ci-dessous, qui agissent en tant que sous-traitants au sens du RGPD.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au fonctionnement du site ou jusqu'à la suppression du compte, sous réserve des obligations légales applicables (notamment l'obligation de conservation des données de connexion prévue par le droit français).

Services et sous-traitants utilisés

Le site fait appel aux prestataires suivants :

• Cloudflare, Inc. — sécurité, protection contre les attaques et optimisation du trafic ;
• Supabase Inc. — authentification, base de données et stockage des informations nécessaires au fonctionnement des services.

Ces prestataires peuvent être amenés à traiter des données en dehors de l'Union européenne ; le cas échéant, ce transfert repose sur les garanties appropriées prévues par leurs offres (clauses contractuelles types de la Commission européenne).

Sécurité

Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en œuvre afin de protéger les données contre les accès non autorisés, les pertes ou les modifications.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition concernant vos données personnelles, ainsi que d'un droit à la portabilité lorsqu'il s'applique. Ces droits s'exercent sous réserve des obligations légales et des nécessités liées au traitement des plaintes et à la sécurité du site.

Toute demande peut être adressée à l'équipe de l'Académie Victor Hugo via le serveur Discord officiel. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

3Politique de cookies

Cookies strictement nécessaires uniquement

Les sites de l'Académie Victor Hugo n'utilisent aucun cookie publicitaire, de profilage ou de mesure d'audience. Seuls des cookies et technologies similaires strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés.

Conformément aux lignes directrices de la CNIL et à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés (qui transpose la directive ePrivacy), les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service demandé par l'utilisateur sont exemptés de recueil du consentement. C'est le cas de l'ensemble des cookies utilisés ici.

Cookies déposés

Cookie / stockage	Émetteur	Finalité	Durée
Session d'authentification	Supabase	Maintenir la connexion de l'utilisateur à son compte	Session / jusqu'à déconnexion
Jeton de sécurité	Cloudflare	Protection contre les attaques et le trafic abusif (anti-bot, pare-feu applicatif)	Jusqu'à 1 an maximum

Gestion des cookies

Ces cookies étant strictement nécessaires, ils ne peuvent pas être désactivés sans empêcher le fonctionnement normal du site (impossibilité de se connecter, protection de sécurité désactivée). Vous pouvez néanmoins les supprimer à tout moment via les paramètres de votre navigateur ; cela entraînera une déconnexion et pourra affecter la disponibilité de certaines fonctionnalités.

Évolution de cette politique

Si les sites de l'Académie venaient à utiliser des cookies non essentiels (mesure d'audience, statistiques, etc.), un bandeau de recueil du consentement, conforme aux exigences de la CNIL, serait mis en place avant tout dépôt de ce type de cookie, et cette politique serait mise à jour en conséquence.